Procès verbaux des conseils municipaux

A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et la publicité des actes des collectivités sont modifiées (ordonnance n°2021-1310 du 07.10.2021 et décret n°2021-133 du 07.10.2021).

Le Procès-Verbal sera affiché et mis en ligne sur le site, après approbation par le conseil municipal lors de la séance suivante, et signature par le maire et le secrétaire de séance.



Date Ordre du jour Document
04/03/2012 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2012


Absents: Mme Gloaguen M, procuration à Mme Le Cleach
    Mme Guenneau G, procuration à Mr Gloaguen D
Le conseil municipal...

20/11/2011 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2011

Le Conseil s'est réuni au complet dimanche à 10h00 sous la présidence de Daniel GLOAGUEN, Maire.
26/09/2011 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2011

12 conseillers étaient réunis dimanche matin sous la présidence de Daniel GLOAGUEN, maire. L’évolution des compétences communautaires...

03/07/2011 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2011

Le conseil s'est réuni dimanche à 10h00 sous la présidence du maire D. GLOAGUEN. Programme chargé avec notamment l'élaboration d'un plan...

14/03/2011 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2011

10 conseillers sur 13 étaient présents à la réunion du Conseil Municipal dimanche à 9h30. Les 3 conseillers absents avaient donné...

07/02/2011 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2011

10 conseillers sur 13 étaient présents à la réunion du Conseil Municipal dimanche à 10h00.
Les 3 conseillers absents avaient donné...

04/12/2010 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2010

Le conseil s’est réuni dimanche à 10h00. Beaucoup de finances à l’ordre du jour.

BUDGETS SUPPLEMENTAIRES : 2010
21/11/2010 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2010


Le conseil s'est réuni dimanche à 10h00. Beaucoup de finances à l'ordre du jour.

BUDGETS SUPPLEMENTAIRES : 2010
20/09/2010 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2010

Le Conseil s’est réuni dimanche à 9h30 sous la présidence de D. GLOAGUEN, maire. 12 conseillers sur 13 étaient présents.

PLAN...

27/06/2010 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2010

Le conseil s’est réuni dimanche à 9h30 sous la présidence de D. GLOAGUEN, maire. 11 conseillers y assistaient. Absent Mme LE CLEACH Jocelyne...

28/02/2010 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2010
11 conseillers sur 13 étaient présents à la réunion du conseil de dimanche matin en mairie. Le vote des budgets primitifs et le vote du taux des...
13/12/2009 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2009
Le conseil s'est réuni dimanche 13 décembre 2009 à 10h00 sous la présidence de D.Gloaguen, maire. 11 conseillers étaient présents. Création...
26/10/2009 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE
Le conseil s'est réuni dimanche à 10 h 00 sous la présidence de D. Gloaguen, maire. Les finances étaient le principal point à l'ordre du jour...
22/09/2009 Le conseil s'est réuni dimanche 13 septembre à 10 h 00 sous la présidence de D. GLOAGUEN, maire. 12 conseillers présents. M Boudehen absent, procurati

1) Modification du P.O.S :
Après enquête publique en juillet et avis favorable du commissaire enquêteur, le conseil décide...
02/07/2009 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN

Le conseil s'est réuni dimanche à 10h00 sous la présidence de D. Gloaguen, maire. 12 conseillers sur 13 étaient...
26/04/2009 Compte-rendu du conseil municipal du 26 avril 2009 à 10h00
Il s'est tenu sous la présidence de Daniel Gloaguen, maire.
Le premier point à l'ordre du jour, portait sur une modification du Plan...
23/11/2008 CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil s’est tenu dimanche 23 novembre 2008 à 10h00 sous la présidence de D. GLOAGUEN, Maire. Les finances étaient à l’ordre du jour...