Procès verbaux des conseils municipaux

A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et la publicité des actes des collectivités sont modifiées (ordonnance n°2021-1310 du 07.10.2021 et décret n°2021-133 du 07.10.2021).

Le Procès-Verbal sera affiché et mis en ligne sur le site, après approbation par le conseil municipal lors de la séance suivante, et signature par le maire et le secrétaire de séance.



Date Ordre du jour Document
23/11/2008 CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil s’est tenu dimanche 23 novembre 2008 à 10h00 sous la présidence de D. GLOAGUEN, Maire. Les finances étaient à l’ordre du jour...