Procès verbaux des conseils municipaux

A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et la publicité des actes des collectivités sont modifiées (ordonnance n°2021-1310 du 07.10.2021 et décret n°2021-133 du 07.10.2021).

Le Procès-Verbal sera affiché et mis en ligne sur le site, après approbation par le conseil municipal lors de la séance suivante, et signature par le maire et le secrétaire de séance.



Date Ordre du jour Document
30/09/2016 Compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2016
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01/07/2016 Compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2016

Compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2016

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31/03/2016 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mars 2016

Le conseil municipal s’est réuni vendredi à 18h00 sous la présidence d’Eric JOUSSEAUME, maire....

04/12/2015 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 4 DECEMBRE 2015

Le conseil municipal s’est réuni vendredi à 18h00 sous la présidence d’Eric JOUSSEAUME, maire. 14 conseillers étaient présents. Le maire...

28/09/2015 COMPTE RENDU REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2015


Le conseil s’est réuni vendredi à 20h30 sous la présidence d’Eric JOUSSEAUME, 14 conseillers étaient...

08/06/2015 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2015

Le conseil s’est réuni vendredi à 20h30 sous la présidence d’Eric JOUSSEAUME, maire.
Tous les conseillers...

18/03/2015 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL 15 MARS 2015

Le conseil s’est réuni dimanche à 9h30 sous la présidence d’Eric JOUSSEAUME, maire.

12 conseillers sur 15 étaient...

14/12/2014 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL 14 DECEMBRE 2014

Le conseil s’est réuni dimanche 14 décembre à 9h30 sous la présidence du maire Éric JOUSSEAUME, les 15 conseillers étaient...

12/10/2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2014

Le conseil s’est réuni dimanche à 9h30 sous la présidence d’Eric JOUSSEAUME,...

06/07/2014 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 6 JUILLET 2014

Le conseil s’est réuni dimanche à 10h00 sous la présidence d’Éric JOUSSEAUME, maire.
14 conseillers présents. Mme GUEGUEN...

18/04/2014 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 13 AVRIL 2014

Le budget est voté à l’unanimité

Budget...

31/03/2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/2014

Le conseil municipal s'est réuni dimanche à 10h30 sous la présidence de Daniel GLOAGUEN, maire, pour procéder à l'installation du nouveau...

10/03/2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2014

10 conseillers présents, 1 procuration G. Guenneau à D. GLOAGUEN

Dernière réunion de la mandature pour le conseil municipal dimanche...

10/12/2013 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2013

10 présents, 2 procurations H. ROLLAND ROPARS procuration à JC NIRPOT, L. COCHE procuration à E. JOUSSEAUME
I) - SUBVENTION 2013 :

06/11/2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/09/2013

Le conseil municipal s’est réuni dimanche à 10 h 30 sous la présidence de Daniel GLOAGUEN, maire.

1)– Aménagement futur du terrain...

05/04/2013 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2013


Le Conseil s’est réuni dimanche à 10h00 sous la présidence de D. GLOAGUEN qui, en ouverture de la séance, a précisé que c’était...

20/02/2013 COMPTE RENDU CONSEIL 17 FEVRIER 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni dimanche 17 février à 10 h 30 sous la présidence de D. GLOAGUEN, maire.
1°) RYTHMES SCOLAIRES

01/12/2012 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 18 NOVEMBRE 2012


12 conseillers étaient présents dimanche à 10h00 à la réunion du conseil municipal présidée par le maire, Daniel GLOAGUEN.
Les...

14/09/2012 COMPTE RENNDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 SEPTEMBRE 2012

11 conseillers sur 13 étaient présents à la réunion du conseil de dimanche à 10 h00 sous la présidence du maire, D. GLOAGUEN. Elle était...

28/06/2012 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2012

10 conseillers (1 procuration) étaient présents dimanche à 10 h00 sous la présidence de D. GLOAGUEN, maire.
I)– Compétence espaces...